Remboursement des frais de déplacement et de séjour

Les statuts et les barèmes en vigueur sont déterminés par la CUSO et détaillés dans les directives de gestion disponibles sur www.cuso.ch.

  • Séjours et repas - barèmes

(a) Lors des séminaires résidentiels hors ville, avec hébergement commun des enseignant-e-s et des participant-e-s, la prise en charge peut aller jusqu'à180 CHF par jour (24h) et par personne présente au séminaire, toutes catégories confondues.

Ce montant forfaitaire exclut alors toute prise en charge séparée de frais de repas, de location de salle ou de pause.

(b) Pour les autres activités, les frais sont pris en charge dans les limites suivantes (par personne):

EncadrementParticipant-e-s
Nuit + petit-déjeuner190 CHF90 CHF
Repas, midi ou soir40 CHF20 CHF

Ces barèmes s'entendent comme limite supérieure pour chaque élément, sans compensation.

(c) Repas pour invités, à titre exceptionnel: dans le cadre d'invitations 'isolées' (hors repas de groupe), autour d'un à trois enseignant-e-s invité-e-s, ils est possible de prendre en charge jusqu'à 60 CHF par personne pour un repas. Cette exception n'est admise qu'une seule fois pour chaque activité, et pour un maximum de 5 personnes, y compris les enseignante-s invité-e-s.

(d) Pour les activités d'une durée inférieure à 4 heures, aucun frais de repas n'est pris en charge pour les participant-e-s.

(e) Pour les activités se déroulant sur une seule journée ou plusieurs journées non consécutives, les frais d'un repas au plus par journée peuvent être pris en charge.

(f) Pour les enseignant-e-s invité-e-s venant de l'étranger, il est possible de prendre en charge une nuit avant et une nuit après la manifestation. Une nuit supplémentaire est admise pour les personnes venant d'un autre continent.

(g) Les pourboires ne sont pas remboursés.

(h) Pour les frais des participant-e-s, les factures doivent être accompagnées d'une liste nominative de présence des participant-e-s.

  •  Déplacements - barèmes

Participant-e-s rattaché-e-s aux institutions partenaires, quel que soit leur titre (professeur-e, corps intermédiaire, collaboratrice/collaborateur, doctorant-e): la prise en charge maximale est donnée par le prix du billet CFF (et autre transports publics) aller-retour demi-tarif 2ème classe, entre l'institution d'attache et le lieu de la manifestation, à condition que celle-ci se déroule hors de la localité de l'institution d'attache.